Politique d’expédition
POLITIQUE D’EXPÉDITION
ELBÉ® Shop
Version 1.3 — applicable à compter de sa publication.
1. PRÉSENTATION
La présente Politique d'expédition définit les conditions applicables à la préparation, à la fabrication, à l'expédition et à la livraison des produits commercialisés sur la boutique en ligne ELBÉ® Shop, exploitée par Elbé Solutions.
Elle a pour objectif d'informer les clients de manière claire, transparente et conforme à la réglementation applicable sur les différentes étapes précédant la réception de leur commande.
La présente Politique complète les Conditions Générales de Vente (CGV), la Politique de retour, de rétractation et de remboursement, les Conditions d'utilisation des Services, la Politique de confidentialité, ainsi que les Mentions légales d'ELBÉ® Shop.
2. CHAMP D'APPLICATION
La présente Politique s'applique à l'ensemble des commandes passées sur la boutique ELBÉ® Shop, quelle que soit la destination de livraison, sous réserve des dispositions légales impératives applicables dans le pays de résidence du client.
Elle concerne notamment :
les produits standards ;
les produits fabriqués à la demande ;
les produits personnalisés ;
les produits expédiés directement par nos partenaires logistiques ;
les commandes nationales ;
les commandes internationales.
3. IDENTITÉ DU VENDEUR
Les produits proposés sur la boutique sont commercialisés par :
Nom commercial : ELBÉ® Shop
Entreprise : Elbé Solutions
Statut juridique : Micro-entrepreneur
Représentant légal : BERNARD Gaël
Adresse professionnelle : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
Téléphone : +33 (0)6 68 08 37 39
Adresse électronique : contact@elbeshop.fr
Numéro SIREN : 792 158 511
Immatriculation : 792 158 511 R.C.S. Paris
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
4. NOS ENGAGEMENTS
ELBÉ® Shop s'engage à préparer, fabriquer et expédier chaque commande avec le plus grand soin.
Nous sélectionnons des partenaires reconnus pour leur fiabilité afin de garantir :
une fabrication de qualité ;
un emballage adapté aux produits ;
un suivi des expéditions ;
une livraison dans les meilleurs délais possibles.
ELBÉ® Shop s'engage à respecter le délai de livraison indiqué avant la commande. Le délai total pour la France métropolitaine est précisé à la section 12.
5. CONTACT
Pour toute question concernant une expédition, une livraison ou le suivi d'une commande, notre Service Client est à votre disposition.
ELBÉ® Shop — Elbé Solutions
173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
+33 (0)6 68 08 37 39
contact@elbeshop.fr
Afin de faciliter le traitement de votre demande, nous vous invitons à préciser :
votre numéro de commande ;
votre nom et prénom ;
le produit concerné ;
le motif de votre demande ;
toute information utile permettant d'identifier votre commande.
Notre Service Client s'engage à traiter votre demande dans les meilleurs délais.
6. PRINCIPE GÉNÉRAL
Chaque commande suit plusieurs étapes avant sa livraison :
validation du paiement ;
préparation de la commande ;
fabrication lorsque le produit est réalisé à la demande ;
contrôle qualité lorsque celui-ci est applicable ;
préparation logistique ;
remise au transporteur ;
acheminement jusqu'à l'adresse de livraison.
Selon les produits commandés, plusieurs partenaires peuvent intervenir successivement dans le traitement de votre commande.
Les modalités détaillées de préparation, de fabrication, d'expédition et de livraison sont précisées dans les sections suivantes de la présente Politique.
7. PRÉPARATION DES COMMANDES
La préparation commence après validation de la commande et du paiement. Le client doit fournir les informations nécessaires à son traitement.
Chaque commande fait l'objet d'un traitement individualisé afin de garantir la conformité des produits expédiés. Selon la nature des articles commandés, la préparation peut être réalisée directement par ELBÉ® Shop ou par l'un de ses partenaires spécialisés.
Le délai de préparation inclut le traitement par nos fournisseurs, l'approvisionnement nécessaire, la fabrication éventuelle, les contrôles applicables et l'emballage avant remise au transporteur. Ces étapes sont comprises dans le maximum de 5 jours ouvrés : elles ne constituent pas des délais supplémentaires cumulables.
8. FABRICATION À LA DEMANDE
Une partie importante des produits proposés sur ELBÉ® Shop est fabriquée uniquement après validation de la commande.
Ce mode de fabrication permet notamment :
de limiter la surproduction ;
de réduire le gaspillage ;
de proposer un catalogue plus large ;
de fabriquer certains articles spécialement pour chaque client.
La fabrication éventuelle est incluse dans les 3 à 5 jours ouvrés de préparation, avec un maximum de 5 jours ouvrés. Elle ne s'ajoute pas à ce délai. Pour la France métropolitaine, le transport après expédition prend ensuite 12 à 14 jours ouvrés supplémentaires, soit un délai total annoncé de 15 à 19 jours ouvrés.
9. PARTENAIRES DE FABRICATION ET DE LOGISTIQUE
Afin d'assurer la fabrication, la préparation et l'expédition des commandes, ELBÉ® Shop collabore avec plusieurs partenaires spécialisés.
Selon les produits commandés, ceux-ci peuvent notamment être fabriqués ou expédiés par :
CJ Dropshipping ;
Printful ;
Printify.
Le partenaire chargé de la fabrication ou de l'expédition est déterminé par ELBÉ® Shop en fonction de la nature des produits, de leur disponibilité, du pays de destination et des contraintes logistiques.
Le client reconnaît que plusieurs partenaires peuvent intervenir dans l'exécution d'une même commande.
10. DÉLAIS DE PRÉPARATION
Le délai de préparation est de 3 à 5 jours ouvrés, avec un maximum de 5 jours ouvrés après validation de la commande et du paiement.
Ce délai tient compte du traitement et de l'approvisionnement auprès de nos fournisseurs et partenaires. Il comprend la fabrication éventuelle, les contrôles applicables, l'emballage et la remise au transporteur.
Les jours ouvrés correspondent au lundi au vendredi, hors jours fériés en France. Les samedis, dimanches et jours fériés ne sont pas comptabilisés. La préparation est distincte de l'acheminement après expédition et s'ajoute au délai de transport.
Ce maximum de 5 jours ouvrés de préparation s'applique également aux autres destinations proposées à la commande. Le délai de transport et le délai total propres à chaque destination sont communiqués avant la validation de l'achat.
11. EXPÉDITION ET DÉBUT DU TRANSPORT
Une fois la commande préparée ou fabriquée, celle-ci est remise au transporteur sélectionné dans le délai de préparation indiqué à la section 10.
Le délai de transport commence lors de la remise effective du colis au transporteur. La création d'une étiquette d'expédition ne suffit pas à établir cette prise en charge.
Le client reçoit une confirmation d'expédition dès que son colis est pris en charge par le transporteur. La remise au transporteur ne crée pas un délai supplémentaire entre la préparation et l'acheminement.
12. DÉLAI TOTAL POUR LA FRANCE MÉTROPOLITAINE
Préparation : 3 à 5 jours ouvrés, avec un maximum de 5 jours ouvrés. Après expédition : 12 à 14 jours ouvrés supplémentaires d'acheminement. Délai total annoncé : 15 à 19 jours ouvrés entre la validation de la commande et du paiement et la réception.
Les 12 à 14 jours ouvrés correspondent uniquement au transport après expédition. Ils ne comprennent pas la préparation. Le traitement fournisseur et la fabrication éventuelle sont déjà compris dans la préparation et ne doivent pas être ajoutés une seconde fois.
Les jours ouvrés correspondent au lundi au vendredi, hors jours fériés en France. Le délai total annoncé s'applique également lorsque la commande est expédiée en plusieurs colis.
Ces modalités s'appliquent aux commandes passées à compter de la publication de cette version. Pour les commandes déjà conclues, le délai annoncé et accepté lors de l'achat reste applicable.
Une difficulté d'approvisionnement ou de transport ne prolonge pas automatiquement le délai convenu et ne supprime pas les droits légaux du client en cas de retard.
13. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits proposés sur ELBÉ® Shop sont disponibles dans la limite :
des capacités de fabrication ;
des stocks disponibles chez nos partenaires ;
des matières premières disponibles ;
des contraintes logistiques.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle après validation d'une commande, ELBÉ® Shop informera le client dans les meilleurs délais.
Selon les circonstances, il pourra être proposé :
un délai supplémentaire ;
un produit de remplacement avec l'accord du client ;
un avoir ;
ou un remboursement intégral des sommes concernées.
Un nouveau délai ne s'applique qu'avec l'accord du client, sans préjudice de ses droits légaux. Un avoir ne peut pas être imposé à la place d'un remboursement légalement dû.
14. FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de la validation de la commande.
Leur montant dépend notamment :
du pays de destination ;
du mode de livraison sélectionné ;
du poids et du volume des produits ;
du nombre d'articles commandés ;
du ou des partenaires logistiques concernés.
Le montant total des frais de livraison est affiché au client avant la validation définitive de la commande.
Certaines opérations commerciales peuvent prévoir la gratuité des frais de livraison. Les conditions de ces offres sont précisées directement sur la boutique lorsqu'elles sont applicables.
15. SUIVI DES COMMANDES
Dès que votre commande est remise au transporteur, un courrier électronique de confirmation d'expédition est envoyé à l'adresse e-mail renseignée lors de votre commande.
Lorsque le transporteur le permet, ce courrier contient un numéro de suivi permettant de suivre l'acheminement du colis.
Le suivi est mis à jour directement par le transporteur et peut nécessiter un délai avant l'affichage des premières informations.
16. EXPÉDITIONS EN PLUSIEURS COLIS
Selon la nature des produits commandés, leur disponibilité ou leur lieu de fabrication, une même commande peut être expédiée en plusieurs colis.
Cette situation est notamment possible lorsque les articles proviennent de partenaires ou d'ateliers de fabrication différents.
Dans ce cas :
les colis peuvent être expédiés à des dates différentes ;
plusieurs numéros de suivi peuvent être communiqués ;
les colis peuvent être livrés séparément.
Les expéditions séparées ne modifient pas le délai total annoncé ni les droits légaux du consommateur.
17. ADRESSE DE LIVRAISON
Le client est seul responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de la commande.
Avant de valider son achat, il lui appartient de vérifier attentivement :
son nom et prénom ;
son adresse complète ;
son code postal ;
sa ville ;
son pays ;
son numéro de téléphone lorsque celui-ci est requis.
En cas d'erreur de saisie imputable au client, ELBÉ® Shop ne pourra être tenue responsable des retards, des frais supplémentaires ou de l'impossibilité de livrer la commande.
Si une réexpédition est nécessaire, les frais correspondants pourront être facturés au client.
18. LIVRAISONS HORS FRANCE MÉTROPOLITAINE
Pour les destinations hors France métropolitaine proposées lors de la commande, la préparation prend 3 à 5 jours ouvrés, avec un maximum de 5 jours ouvrés. Les durées de transport indicatives après expédition sont de 3 à 18 jours ouvrés dans l'Union européenne et de 5 à 28 jours ouvrés à l'international.
Le délai de préparation s'ajoute au délai de transport. Le délai total applicable à la destination et aux produits choisis est communiqué avant la validation de la commande ; le délai total de 15 à 19 jours ouvrés annoncé pour la France métropolitaine n'est pas étendu automatiquement aux autres pays.
Le délai convenu lors de la commande engage ELBÉ® Shop. Une difficulté logistique ne supprime pas les droits légaux du consommateur.
19. LIVRAISONS INTERNATIONALES
ELBÉ® Shop livre dans les pays proposés lors de la validation de la commande.
Pour les livraisons hors de France, les délais peuvent varier selon :
le pays de destination ;
les formalités douanières ;
les réglementations locales ;
les transporteurs utilisés.
Le client est seul responsable du respect des règles d'importation applicables dans son pays de résidence.
Lorsque des droits de douane, taxes locales ou frais d'importation sont exigés par les autorités du pays de destination, ceux-ci restent à la charge exclusive du client, sauf indication contraire clairement mentionnée avant la commande.
20. RETARDS DE LIVRAISON
En cas de retard, contactez-nous à contact@elbeshop.fr. Vous pouvez nous demander par écrit une livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n'intervient pas dans ce délai, vous pouvez annuler la commande. L'annulation immédiate reste possible notamment si nous refusons de livrer ou si la date convenue était une condition essentielle du contrat. En cas d'annulation dans ces conditions, les sommes versées sont remboursées sous 14 jours. Vos droits légaux restent applicables en cas de difficulté du transporteur ou de nos partenaires.
21. COLIS PERDUS
Si un colis semble perdu durant son acheminement, ELBÉ® Shop ouvrira une enquête auprès du transporteur ou du partenaire logistique concerné.
Le client pourra être invité à fournir toute information utile permettant de faciliter cette enquête.
Selon les conclusions obtenues, ELBÉ® Shop pourra notamment proposer :
une nouvelle expédition ;
le remplacement du produit ;
un remboursement total ou partiel lorsque celui-ci est justifié ;
toute autre solution adaptée à la situation.
Les délais d'enquête varient selon le transporteur et le pays de destination.
22. COLIS ENDOMMAGÉS
Le client est invité à vérifier l'état apparent du colis dès sa réception.
En cas de colis endommagé ou présentant des signes d'ouverture, il est recommandé :
de prendre des photographies avant l'ouverture ;
de conserver l'emballage d'origine ;
de signaler toute anomalie au transporteur lorsque cela est possible ;
de contacter rapidement notre Service Client.
Selon la situation, ELBÉ® Shop pourra demander des photographies complémentaires afin de constituer le dossier auprès du transporteur ou du partenaire concerné.
23. COLIS NON RÉCLAMÉS OU REFUSÉS
Lorsqu'un colis est retourné à ELBÉ® Shop ou à l'un de ses partenaires notamment en raison :
d'une adresse incomplète ou erronée ;
d'une absence prolongée du destinataire ;
d'un colis non réclamé dans les délais impartis ;
d'un refus injustifié de la livraison,
le client sera contacté afin d'étudier les solutions possibles.
Lorsque le retour résulte d'une erreur imputable au client, les frais liés à une nouvelle expédition pourront être facturés.
24. DOUANES, TAXES ET IMPORTATION
Pour certaines livraisons internationales, les autorités du pays de destination peuvent appliquer :
des droits de douane ;
des taxes locales ;
des frais d'importation ;
des frais de dédouanement.
Ces frais, lorsqu'ils existent, sont indépendants d'ELBÉ® Shop et restent exclusivement à la charge du client, sauf indication contraire mentionnée avant la validation de la commande.
Le client est seul responsable du respect de la réglementation applicable dans son pays de résidence.
25. FORCE MAJEURE
ELBÉ® Shop ne pourra être tenue responsable d'un retard ou d'une impossibilité d'exécuter tout ou partie de ses obligations lorsqu'un événement de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil, empêche ou retarde l'exécution normale des commandes.
Sont notamment susceptibles de constituer un cas de force majeure :
les catastrophes naturelles ;
les incendies ;
les inondations ;
les pandémies ;
les conflits armés ;
les actes de terrorisme ;
les grèves ;
les blocages des réseaux de transport ;
les décisions des autorités publiques ;
les pannes majeures affectant les infrastructures logistiques ;
tout autre événement échappant raisonnablement au contrôle d'ELBÉ® Shop.
Pendant la durée de cet événement, l'exécution des obligations concernées est suspendue.
26. CONTACT DU SERVICE CLIENT
Pour toute question concernant une expédition ou une livraison, vous pouvez contacter notre Service Client :
ELBÉ® Shop — Elbé Solutions
173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
+33 (0)6 68 08 37 39
contact@elbeshop.fr
Afin d'accélérer le traitement de votre demande, nous vous invitons à préciser votre numéro de commande ainsi que toute information utile relative à votre expédition.
27. MODIFICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE
ELBÉ® Shop se réserve le droit de modifier la présente Politique d'expédition à tout moment afin de tenir compte :
des évolutions législatives et réglementaires ;
des évolutions de ses partenaires logistiques ;
des améliorations apportées à ses services ;
des évolutions de son activité.
La version applicable est celle publiée sur la boutique à la date de validation de la commande.
28. ENTRÉE EN VIGUEUR
La présente Politique d'expédition entre en vigueur à compter de sa publication sur la boutique ELBÉ® Shop. Elle s'applique aux commandes passées à compter de cette publication. Les commandes antérieures restent soumises aux délais convenus lors de leur validation.
Version : 1.3 — entrée en vigueur à la date de publication.
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